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Marques déposées par l'association loi 1901 EXECO
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EXECO ENTREPRISES & HANDICAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXECO ENTREPRISES & HANDICAP
EXECO ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3410072
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
EXECO ENTREPRISES & HANDICAP de EXECO

Présentation de la marque EXECO ENTREPRISES & HANDICAP

Déposée le 9 février 2006 par l'association loi 1901 EXECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXECO ENTREPRISES & HANDICAP »

Le déposant est l'association loi 1901 EXECO domicilié(e) 37 RUE DE LA LIBERTE,38600 FONTAINE - 38600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXECO domicilié(e) 37 RUE DE LA LIBERTE,38600 FONTAINE - 38600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECO ENTREPRISES & HANDICAP est expirée depuis le 9 février 2016.

EXECO a également déposé les autres marques suivantes : OUTIL DE GESTION DES POLITIQUES D EMPLOI DE TRAVAILLEURS HANDICAPES OPTHIMUM , LinkDay by Execo , YES CHEMICALS , Jeu Des Déficiences , EN QUÊTE DE SENS Le jeu qui fait vivre le handicap , ARMONIA Mission intergalactique , EDEL GROUP


EXECO ASSOCIATION LOI 1901 - 37 RUE DE LA LIBERTE,38600 FONTAINE - 38600 - France


EXECO - 37 RUE DE LA LIBERTE,38600 FONTAINE - 38600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Promotion de l'accord d'entreprise travailleurs handicapés par l'information et la sensibilisation des décideurs, appui à l'embauche et au maintien dans l'emploi et la mise en oeuvre de parcours individualisés de formation.